CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC) Société par action simplifiée
Numéro de dépôt :
3493524
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
LORRAINE
Date d'expiration :
10/04/2017
Présentation de la marque OrCA Créateur de sensations
Déposée le 10 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORRAINE),
la marque française « OrCA Créateur de sensations »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC domicilié(e) 20 rue du Général de Gaulle,88150 GIRMONT - 88150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 523 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrCA Créateur de sensations est expirée depuis le 10 avril 2017.
CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC a également déposé les autres marques suivantes : ORCA Créateur de sensations , ORCA
CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC) Société par action simplifiée - 20 rue du Général de Gaulle,88150 GIRMONT - 88150 - France - SIREN 316523273
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; colles pour l'industrie ; colles pour papiers peints ; produits pour la conservation de la maçonnerie, des briques, des tuiles, du ciment [à l'exception des peintures et des huiles] ; produits chimiques pour la préparation, l'avivage des couleurs à usage industriel ; produits pour décoller ; détartrants autres qu'à usage domestique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinetterie de salle de bain, baignoires, installations de bain, lavabos, vasques, lave-mains, cabines de douches, colonnes de douche, cabines à recyclage d'eau, parois de douche, pare baignoires, spas, hammams, saunas ; radiateurs, notamment sèche serviettes ; robinetterie de cuisine, éviers ; toilettes (wc), cuvettes et sièges pour toilettes.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; carrelages, dalles, pavés, carreaux, plaquettes de parement pour la construction, non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; bois de construction ; lambris non métalliques ; boiseries ; parquets ; pierre de construction.
Meubles, meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles de toilettes ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : objets de décoration, objets d'art, statues.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles et récipients non électriques pour la salle de bain (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence.
Services d'installation de salles de bain, cuisines, toilettes ; informations en matière d'installation de salles de bain, cuisines ; services de construction ; travaux de plomberie, plâtrerie, de pose de carrelage, d'installation de meubles.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
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